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L'Europe,
qui fut pendant si longtemps la patrie de l'innovation
scientifique et technologique, a-t-elle perdu la foi
dans la capacité de la science à apporter
le progrès économique et social ? Les
sombres prédictions du Révérend
Thomas Malthus seraient-elles de nouveau
en train de prendre le dessus ? C'est ce que fait craindre
l'emprise croissante du Principe de Précaution,
depuis le jour où il est apparu sous la forme
d'une simple référence de bas de page
dans un document de la Conférence de Stockholm
sur l'environnement global (1982), jusqu'à son
ascension récente en tant que norme internationale
ayant même vocation à gagner préséance
sur les règles de l'Organisation mondiale du
commerce (à en croire une
déclaration de l'Union
Européenne du 2 février dernier
sur ce sujet).
Bien
que les définitions qu'en donnent les documents
officiels ne brillent pas par leur précision,
tout le monde sait que le Principe de Précaution
implique au moins une chose : une plus grande prudence
face au changement. A première vue les descriptions
qui en sont données semblent plutôt inoffensives
: quand un produit ou une décision risquent de
créer des dommages sérieux et/ou irréversibles,
l'absence de certitude scientifique ne doit pas servir
d'alibi pour empêcher de mettre en place un certain
nombre d'actions préventives.
Mais,
à la réflexion, il n'est pas difficile
de s'apercevoir que si l'Union Européenne s'engage
dans cette voie, elle prend le risque d'étouffer
l'innovation, et de voir ses échanges extérieurs
se réduire massivement. Ce dernier danger est
le plus manifeste depuis que l'on a vu certains pays
membres invoquer précisément le Principe
de Précaution pour réintroduire subrepticement
des barrières aux échanges à l'intérieur
de l'Unio, aussi bien que pour se protéger commercialement
des Etats-Unis. Mais le premier ne l'est pas vraiment
moins dans la mesure où le système réglementaire
européen, qui autrefois bénéficiait
de fondements scientifiques beaucoup plus solides que
le régime américain, semble aujourd'hui
admettre que la moindre trace de risque suffit pour
justifier une interdiction(en matière de traitement
des déchets, par exemple; dans le domaine de
l'utilisation des métaux; ou encore celui des
politiques contre le chlore). La dernière directive
de l'UE le confirme bien en posant clairement qu'à
le Principe de Précaution ce qui est envisagé
est une conception beaucoup plus expansible des exceptions
au libre échange reconnues dans l'Accord international
sur les mesures sanitaires et phytosanitaires. Dans
un nombre sans cesse croissant de cas, importateurs
et innovateurs devraient ainsi se retrouver contraints
de prouver que, à l'avenir, leurs produits ne
risqueront jamais d'imposer le moindre risque sensible
à leurs clients.
La
directive européenne concède que l’application
du Principe implique d’admette des compromis, par exemple
entre le respect des droits et libertés des individus,
des entreprises et des organisations économiques,
et l’impératif de réduire les dommages
susceptibles d’être causés à l’environnement,
ainsi qu’à la santé des êtres humains,
des animaux et des plantes. Mais la nature fondamentale
des choix sociétaux est que le risque n’est jamais
seulement d’un seul côté de l’équation.
Si autoriser l’usage d’un produit ou d’une technologie
quelconque comporte des risques, il ne faut pas perdre
de vue qu’interdire cet usage, ou même seulement
en retarder la commercialisation en comporte aussi.
Le choix n’est pas entre sécurité et liberté,
mais entre plusieurs chemins dont aucun n’est totalement
sans danger, mais dont certains le sont plus que d’autres.
Un exemple classique de ce que je veux dire nous est
offert par le fameux mythe
de Prométhée que l’on trouve
chez Eschyle.
Les dieux ne voulaient pas autoriser les hommes à
faire usage du feu en raison du caractère dangereux
de cette nouvelle technologie. Mais pour le feu, comme
pour la plupart des techniques modernes, ce qui importe
n’est pas de mettre en regard le risque couru et la
liberté perdue, mais plutôt d’un côté
l’ensemble des risques bien plus grands que l’humanité
courrait dans un monde sans feu, et de l’autre les dangers
réels, mais tout de même bien plus limités,
auxquels l’homme reste confronté dans un monde
éclairé et chauffé par le feu.
Toute technologie nouvelle, qu’il s’agisse de la pénicilline
ou de l’électricité, apporte toujours
avec elle de nouveaux risques (généralement
mal appréhendés), cependant qu’elle réduit
l’exposition des hommes à des dangers anciens
et connus. Le défi posé à la société
en général, et aux responsables de la
réglementation en particulier, est de développer
des mécanismes qui encouragent les hommes à
faire progressivement de meilleurs choix – c’est à
dire des choix qui, sans rendre le monde totalement
sans danger (ce qui est par définition impossible)
fassent tout de même qu’on s’y sente plus en sécurité.
Ceci implique une démarche raisonnable qui admette
de progresser par un processus d’essais et d’erreurs
– et non pas la quête de l’utopie absurde d’une
politique qui n’autoriserait l’essai que s’il ne comporte
pas de risque d’erreur.
L’expérience
montre que les risques qui viennent de l’innovation,
bien que réels, sont beaucoup moins graves que
ceux d’une société qui stagne. Dans toute
société, l’innovateur doit toujours faire
face de forts antagonismes : le ressentiment que
les moins créatifs nourrissent naturellement
à l’égard des plus créatifs ;
la réaction agressive des intérêts
économiques et industriels établis contre
les petits David (les " start up) qui osent
soudain venir leur faire concurrence. A quoi s’ajoute
le risque réel qu’un produit raisonnablement
sans danger subisse un échec commercial. La civilisation
occidentale entrave déjà les ardeurs de
l’innovateur de multiples façons. Elle les encadre
par une infinité de mesures de précautions.
Il n’y a certainement aucune urgence à pousser
le bouchon encore plus loin.
L’histoire
nous enseigne en revanche au moins une chose certaine :
les dangers du malthusianisme ne sont jamais à
prendre à la légère. L’Humanité
ne vit pas dans un univers statique. Son équilibre
est de nature dynamique : il nous faut avancer
pour rester au moins en place, sinon nous reculons.
Pour progresser, il nous faut avancer encore plus vite.
Soumettre en Europe les processus de décision
politique au primat du Principe de Précaution
aurait pour conséquence d’étouffer, de
casser ce qui, par l’innovation économique et
technologique, a précisément rendu possible
le monde dans lequel nous vivons. L’Europe se trouverait
privée des investissements et des emplois dont
elle a tant besoin. Voilà pourquoi, tant pour
l’Europe que pour le reste du monde, l’excès
de prudence et de précaution est peut être
aujourd’hui le plus grand risque que nous courons.
Fred
Smith
Competitive
Enterprise Institute
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