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Introduction.
Alors
que l'affaire de la vache folle bat son plein nous vous
proposons deux textes critiques d'analyse et de réflexion
sur les tenants et aboutissants du principe de précaution.
Fred
Smith développe l'idée que c'est en prenant
des risques que l'on progresse dans l'élimination
(ou la réduction) des risques. Son exemple favori
est celui du mythe de Prométhée : si l'homme
avait du réfléchir aux risques qu'il prenait
en domestiquant le feu (incendier sa cabane, le risque
de mourir asphyxié, le risque de se bruler...)
et s'il avait appliqué le principe de précaution
dans les conditions dans lesquelles il est actuellement
préconisé, nous en serions toujours à
l'âge de pierre. Le progrès implique l'expérimentation,
donc le risque de se tromper. Si l'on élimine
toute prise de risque, il n'y a plus de progrès
et plus de civilisation. Le principe de précaution
est donc absurde dans son essence même. La civilisation
passe par des prises de risque "raisonnées" encadrées
par un droit de la responsabilité dont le rôle
est d'inciter les gens à faire preuve d'une vertu
de comportement qui est la "prudence". Le principe de
précaution va bien au-delà de la "prudence"
puisqu'il aboutit à poser comme règle
que là où il existe le moindre doute -
ou, tout au moins, là où l'on n'a pas
démontré qu'il n'existe avec certitude
pas de doute - il faut s'abstenir d'agir. Une telle
attitude conduit paradoxalement à l'impossibilité
désormais de progresser dans la réduction
des risques. Effet pervers classique.
Gérard
Bramoullé s'est attardé sur l'histoire
du principe, notamment le travail de Hans
Jonas, l'inventeur du concept. Il en ressort
clairement que le principe est issu d'une attitude typiquement
"Saint
Simonnienne", mais à l'envers
(contre l'industrie, et non au nom de l'industrialisation).
Même attitude qui revient à rendre une
"élite" responsable de guider l'humanité
vers la lumière. Bramoullé montre comment
on est passé en quelques années d'un principe
qui n'était au fond qu'une reformulation encore
relativement raisonnable du "principe de prudence" (Barnier)
à une doctrine totalitaire qui envahit tout le
champ du droit. On y trouve une dynamique purement "scientiste"
du savoir, de type tout à fait saint simonnienne
nourrie par l'illusion que crée l'art de la statistique.
Le risque devient une notion objectivable et mesurable
- alors qu'en réalité la notion même
de risque est quelque chose de purement subjectif (personnel)
lié à la singularité de situations
particulières. On aboutit ainsi à cette
absurdité que l'on demande aux tribunaux de vous
sanctionner en décidant a posteriori ce que vous
auriez du faire (ou ne pas faire) en fonction d'un ensemble
d'informations qui n'étaient pas disponibles
au moment où vous aviez à prendre la décision.
C'est un pas, et un nouveau pas "gigantesque", dans
la destruction de la
conception juridique classique de la "responsabilité"
- où c'est à la victime d'établir
qu'il y a eu faute et au tribunal d'apprécier
les liens de causalité ( précisément
pour rester dans les limites d'une attitude de prudence).
Avec le principe de précaution - et surtout la
manière dont on est en train de le mettre en
pratique - on entre dans un nouvel univers où
il suffit que naisse la moindre rumeur sur la présence
d'un risque supposé pour que naisse un principe
de droit selon lequel vous n'auriez pas du agir - indépendamment
de tout comportement de "prudence". Où a-t-on
vu qu'une rumeur puisse suffire à poser un principe
de droit ? C'est la porte ouverte à toutes les
manipulations politiques (c'est bien ce qui se passe
actuellement). C'est surtout une régression gigantesque
de la civilisation du droit puisque cela nous ramène
à l'ère où la simple présence
d'une rumeur - une telle est une sorcière ! -
suffit pour établir a priori, sans aucune autre
forme de procès, que quelqu'un est coupable d'avoir
mal fait ! Dans ce nouvel environnement, le "non agir"
devient une vertu, alors que dans l'ordre civilisé
du droit c'est "l'action raisonnée, donc prudente"
qui est vertu. La différence est plus qu'une
nuance. Il s'agit bien d'une évolution typiquement
de type totalitaire car cela aboutit à la négation
pure et simple du libre arbitre individuel dans la mesure
où ce n'est plus votre conscience qui doit présider
à la prise de risque (l'information personnelle
éclairée et tempérée par
la conscience) mais l'application de règles et
de critères qui vous sont imposés en fonction
de l'idée que l'opinion dominante -médiatisée
par des "prêtres" - a de ce à quoi correspond
le savoir scientifique du moment.
Henri
LEPAGE
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